Comme il y a des Droits de l'Homme, il y a des Droits de l'Entreprise.

Parce que votre entreprise aspire à être reconnue dans son individualité mais aussi dans la légitimité de ses actions, vos Droits doivent être défendus

Contactez-Nous

Association Juxta
Siège social :
Parc des Collines
74, rue Jean Monnet
BP 62093
68059 MULHOUSE
Tél: 03 89 56 93 93
Fax: 03 89 56 93 94
Carte de France des Cabinets
Vous êtes ici: Accueil » Mentions légales

Mentions légales

Publication

Le présent site est édité et géré par :

Raison sociale: Association JUXTA
Forme sociale: Association loi 1901.
Siège social: 74, rue Jean Monnet BP 62093 68059 MULHOUSE
N° SIRET : 47789926400022
N° de déclaration en préfecture: W595005275
N° de TVA Intracommunautaire: FR 7147789926400014
N° de prestataire de formation: 42 68 02125 68. Déclaration d'activité enregistrée auprès du Préfet de région de l'Alsace.
 
Conception, réalisation et hébergement du site

Agence web Answeb SAS - http://www.answeb.net

Droits de propriété intellectuelle

Le site Web est protégé par les droits de propriété intellectuelle et est la propriété exclusive de l'association Juxta. La conception, le graphisme, le contenu, l'organisation de ce site sont des oeuvres originales et sont l'entière propriété de l'association Juxta. Toute reproduction, ou démarquage, total ou partiel, fait sans le consentement de l'auteur, ou de ses ayants droit, ou de ses ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l'adaptation, l'arrangement par quelque procédé que ce soit (Loi 57298 du 11 mars 1957).

Liens hypertextes avec des sites tiers

l'association Juxta n'exerce aucun contrôle sur le contenu des sites tiers. L'existence d'un lien hypertexte entre l'association Juxta et un site tiers ne signifie en aucune manière le contrôle du contenu du site tiers par l'association Juxta.

Exonération de responsabilité

Il appartient à l'utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de contamination par d'éventuels virus circulant sur le réseau Internet.

Modification du site

l'association Juxta se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de ce site et cette mention légale à tout moment et ceci sans préavis.